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Marques déposées par FOSSEY CORINNE
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dubble
Marque expirée - Marque en non vigueur

dubble
FOSSEY CORINNE

Numéro de dépôt :
3402503
Date de dépôt :
10/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
10/01/2016
dubble de FOSSEY CORINNE

Présentation de la marque dubble

Déposée le 10 janvier 2006 par FOSSEY CORINNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « dubble »

Le déposant est FOSSEY CORINNE domicilié(e) 52 Bd Rodocanachi - 13008 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOSSEY CORINNE domicilié(e) 52 Bd Rodocanachi - 13008 - MARSEILLE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque dubble est expirée depuis le 10 janvier 2016.


FOSSEY CORINNE - 52 Bd Rodocanachi - 13008 - MARSEILLE - France


FOSSEY CORINNE - 52 Bd Rodocanachi - 13008 - MARSEILLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-24

Inscription le 16 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°442553 - Publication au BOPI 2006-10-16

Publication - Publication le 17 févr. 2006 au BOPI 2006-07

Inscription le 6 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°578895 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-06

Sandwiches, biscuiterie. Gâteaux, sucreries, boissons à base de cacao, café, de chocolat ou thé. Fruits et légumes frais, agrumes. Boissons de fruits et jus de fruits, nectars de fruit, sodas. Services de restauration, services de bars, services de traiteurs.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.